Règlement (UE) 2023/334 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/02/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/334
RattachementRèglement (UE) 2023/334
Versionacte d'origine du 02/02/2023 (CELEX 32023R0334)
RéférenceConsidérant 8 du règlement (UE) 2023/334EUR-Lex →

(8) Depuis l’interdiction des utilisations en extérieur de la clothianidine et du thiaméthoxame dans l’Union, plusieurs pays en dehors de l’Union ont également restreint l’utilisation de la clothianidine et du thiaméthoxame pour protéger les pollinisateurs, dont les abeilles. D’autres pays procèdent actuellement à une réévaluation de leur approbation de ces substances actives.

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