Règlement d’exécution (UE) 2023/341 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 15/02/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/341
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/341
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0341)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/341EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie des additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies

| 3a700 | «Vitamine E» ou «acétate de tout-rac-α-tocophéryle» |

Composition de l’additif

Acétate de tout-rac-α-tocophéryle

Sous forme liquide

Caractérisation de la substance active

Acétate de tout-rac-α-tocophéryle

C31H52O3

Numéro CAS: 7695-91-2

Pureté: > 93 %

Obtenu par synthèse chimique

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

2. L’additif peut aussi être administré par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement.

3. Les équivalences à utiliser pour les unités de mesure de la teneur en vitamine E, lorsque celle-ci est mentionnée sur l’étiquette, sont les suivantes:

— 1 mg d’acétate de tout-rac-α-tocophéryle = 1 UI

4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 8 mars 2033

|

Méthode d’analyse

1. Pour la détermination de la vitamine E (sous forme d’huile) dans les additifs pour l’alimentation animale: Pharmacopée européenne (Ph. Eur.) 07/2011:0439.

2. Pour la détermination de la vitamine E (sous forme de poudre) dans les additifs pour l’alimentation animale: Pharmacopée européenne (Ph. Eur.) 01/2011:0691.

3. Pour la détermination de la teneur en vitamine E autorisée dans les aliments composés pour animaux: règlement (CE) no 152/2009 de la Commission.

| 3a700i | «Vitamine E» ou «acétate de tout-rac-α-tocophéryle» |

Composition de l’additif

Préparation contenant ≥ 50 % d’acétate de tout-rac-α-tocophéryle

Sous forme solide

Caractérisation de la substance active

Acétate de tout-rac-α-tocophéryle

C31H52O3

Numéro CAS: 7695-91-2

Pureté: > 93 %

Obtenu par synthèse chimique

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

2. L’additif peut aussi être administré par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement.

3. Les équivalences à utiliser pour les unités de mesure de la teneur en vitamine E, lorsque celle-ci est mentionnée sur l’étiquette, sont les suivantes:

— 1 mg d’acétate de tout-rac-α-tocophéryle = 1 UI

4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 8 mars 2033

|

Méthode d’analyse

1. Pour la détermination de la vitamine E (sous forme d’huile) dans les additifs pour l’alimentation animale: Pharmacopée européenne (Ph. Eur.) 07/2011:0439.

2. Pour la détermination de la vitamine E (sous forme de poudre) dans les additifs pour l’alimentation animale: Pharmacopée européenne (Ph. Eur.) 01/2011:0691.

3. Pour la détermination de la teneur en vitamine E autorisée dans les aliments composés pour animaux: règlement (CE) no 152/2009.

| 3a700ii | «Vitamine E» ou «Acétate de RRR-α-tocophéryle» |

Composition de l’additif

Préparation contenant ≥ 25 % d’acétate de RRR-α-tocophéryle

Sous forme solide

Caractérisation de la substance active

Acétate de RRR-α-tocophéryle

C31H52O3

Numéro CAS: 58-95-7

Pureté: > 40 %

Synthétisé chimiquement à partir d’huiles végétales

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

2. L’additif peut aussi être administré par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement.

3. Les équivalences à utiliser pour les unités de mesure de la teneur en vitamine E, lorsque celle-ci est mentionnée sur l’étiquette, sont les suivantes:

— 1 mg d’acétate de RRR-α-tocophéryle = 1,36 UI

4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 8 mars 2033

|

Méthode d’analyse

1. Pour la détermination de la vitamine E (sous forme d’huile) dans les additifs pour l’alimentation animale: Pharmacopée européenne EP-1257.

2. Pour la détermination de la vitamine E (sous forme de poudre) dans les additifs pour l’alimentation animale: Pharmacopée européenne (Ph. Eur.) 01/2011:0691.

3. Pour la détermination de la teneur en vitamine E autorisée dans les aliments composés pour animaux: règlement (CE) no 152/2009.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0341. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).