(2) La vitamine E a été autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales pour une période de 10 ans par le règlement (UE) no 26/2011 de la Commission.
Règlement d’exécution (UE) 2023/341 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/02/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/341
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/341
Versionacte d'origine du 15/02/2023 (CELEX 32023R0341)
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