(8) Étant donné que l’autorisation de la vitamine E sous forme d’acétate de tout-rac-α-tocophéryle et de la vitamine E sous forme d’acétate de RRR-α-tocophéryle en tant qu’additifs pour l’alimentation animale est renouvelée et que l’autorisation de la vitamine E sous forme de RRR-α-tocophérol a expiré, il y a lieu d’abroger le règlement (UE) no 26/2011.
Règlement d’exécution (UE) 2023/341 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/02/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/341
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/341
Versionacte d'origine du 15/02/2023 (CELEX 32023R0341)
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