Règlement (UE) 2023/440 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 28/02/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2023/440
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (UE) 2023/440
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0440)
RéférenceAnnexe I du règlement (UE) 2023/440EUR-Lex →

L’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée comme suit:

a) dans la partie B, au point 3 intitulé «Additifs autres que les colorants et les édulcorants», l’entrée suivante est insérée après l’entrée relative à l’additif alimentaire E 1209:

| «E 1210 | Carbomère»

b) la partie E est modifiée comme suit:

1) sous la catégorie de denrées alimentaires 17.1 «Compléments alimentaires sous forme solide, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge», l’entrée suivante est insérée après l’entrée relative à l’additif alimentaire E 1209:

| | «E 1210 | Carbomère | 200 000» | |

2) sous la catégorie de denrées alimentaires 17.2 «Compléments alimentaires sous forme liquide, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge», l’entrée suivante est insérée après l’entrée relative à l’additif alimentaire E 969:

| | «E 1210 | Carbomère | 30 000» | |

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0440. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).