Règlement (UE) 2023/440 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/02/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/440
RattachementRèglement (UE) 2023/440
Versionacte d'origine du 28/02/2023 (CELEX 32023R0440)
RéférenceConsidérant 8 du règlement (UE) 2023/440EUR-Lex →

(8) Il y a lieu d’insérer les spécifications du carbomère (E 1210) dans le règlement (UE) no 231/2012 étant donné que cette substance est inscrite pour la première fois sur la liste de l’Union des additifs alimentaires établie à l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008.

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