(4) La mélamine est une poudre blanche cristalline obtenue à partir de l’urée. Elle est principalement utilisée dans les produits stratifiés, les poudres à mouler, les panneaux dérivés du bois et les résines pour revêtement.
Règlement d’exécution (UE) 2023/442 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/02/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/442
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/442
Versionacte d'origine du 28/02/2023 (CELEX 32023R0442)
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