Version d'origine : acte du 08/02/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2023/443
IntituléANNEXE VI
RattachementRèglement (UE) 2023/443
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0443)
RéférenceAnnexe VI du règlement (UE) 2023/443EUR-Lex →
L’annexe VII du règlement (UE) 2017/1151 est modifiée comme suit:
1) le point 1.1 est remplacé par le texte suivant:
«1.1. La présente annexe décrit les essais visant à vérifier la durabilité des dispositifs de maîtrise de la pollution, tels que décrits à l’annexe C4 du règlement ONU no 154.»;
2) le point 2.1 est remplacé par le texte suivant:
«2.1. Les prescriptions générales pour mener l’essai du type 5 sont celles énoncées au point 6.7 du règlement ONU no 154.»;
3) les points 2.2, 2.3 et 2.4 sont supprimés;
4) le point 3 est remplacé par le texte suivant:
«3. Les prescriptions techniques pour mener l’essai du type 5 sont celles énoncées à l’annexe C4 du règlement ONU no 154.».
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