Règlement (UE) 2023/443 · Article

Article annexe VIII

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 08/02/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2023/443
IntituléANNEXE VIII
RattachementRèglement (UE) 2023/443
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0443)
RéférenceAnnexe VIII du règlement (UE) 2023/443EUR-Lex →

À l’annexe IX du règlement (EU) 2017/1151, la partie A est remplacée par le texte suivant:

«A. CARBURANTS DE RÉFÉRENCE

Les spécifications relatives aux carburants de référence à utiliser sont celles énoncées à l’annexe B3 du règlement ONU no 154.».

Aller plus loin

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