Règlement (UE) 2023/443 · Article

Article considérant 14

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/02/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/443
RattachementRèglement (UE) 2023/443
Versionacte d'origine du 08/02/2023 (CELEX 32023R0443)
RéférenceConsidérant 14 du règlement (UE) 2023/443EUR-Lex →

(14) Sur la base des recommandations du Centre commun de recherche, il convient de modifier la procédure d’essai correspondante pour l’évaluation de la conformité de la production (CoP) des émissions de dioxyde de carbone (CO2) des véhicules, y compris la procédure de rodage, afin de tenir compte du progrès technique.

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