Règlement (UE) 2023/443 · Article

Article considérant 17

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/02/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/443
RattachementRèglement (UE) 2023/443
Versionacte d'origine du 08/02/2023 (CELEX 32023R0443)
RéférenceConsidérant 17 du règlement (UE) 2023/443EUR-Lex →

(17) Il est nécessaire de mettre à jour, d’une part, l’essai du type 5 visant à vérifier la durabilité des dispositifs de maîtrise de la pollution, et, d’autre part, les prescriptions OBD, pour tenir compte des changements relatif à l’essai WLTP.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0443. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).