Règlement (UE) 2023/443 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/02/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/443
RattachementRèglement (UE) 2023/443
Versionacte d'origine du 08/02/2023 (CELEX 32023R0443)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) 2023/443EUR-Lex →

(3) Depuis l’introduction de la méthode relative aux émissions en conditions de conduite réelles (RDE) dans les prescriptions ayant trait aux essais des véhicules par le règlement (UE) 2016/427, qui a été reprise à l’annexe IIIA du règlement (UE) 2017/1151, tous les véhicules peuvent être soumis à des essais à basses températures ambiantes. L’exigence spécifique de présenter des données montrant que les dispositifs de maîtrise de la pollution par les oxydes d’azote (NOx) atteignent une température suffisamment élevée dans les 400 secondes à – 7 °C est donc redondante et devrait être supprimée.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0443. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).