(9) Un règlement ONU sur les émissions en conditions de conduite réelles (RDE), contenant des améliorations de la structure et d’autres éléments de la méthode RDE, est en cours d’élaboration au sein du Forum mondial de l’harmonisation des règlements concernant les véhicules des Nations unies. Ces améliorations n’ont pas encore été adoptées formellement mais, puisqu’elles représentent les dernières évolutions techniques, il est nécessaire de les introduire dans le règlement (UE) 2017/1151.
Règlement (UE) 2023/443 · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/02/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2023/443
RattachementRèglement (UE) 2023/443
Versionacte d'origine du 08/02/2023 (CELEX 32023R0443)
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