Règlement d’exécution (UE) 2023/565 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/03/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/565
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/565
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0565)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/565EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b09093 | Heptanoate d’éthyle |

Composition de l’additif

Heptanoate d’éthyle

Caractérisation de la substance active

Heptanoate d’éthyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 98 % minimum

Formule chimique: C9H18O2

Numéro CAS: 106-30-9

Numéro FLAVIS: 09.093

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 32 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 2 avril 2033

|

Méthode d’analyse

Pour la détermination de l’heptanoate d’éthyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b09409 | 2-Méthylbutyrate d’éthyle |

Composition de l’additif

2-Méthylbutyrate d’éthyle

Caractérisation de la substance active

2-Méthylbutyrate d’éthyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 95 % minimum

Formule chimique: C7H14O2

Numéro CAS: 7452-79-1

Numéro FLAVIS: 09.409

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 2 avril 2033

|

Méthode d’analyse

Pour la détermination du 2-méthylbutyrate d’éthyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b09024 | Acétate d’isopentyle |

Composition de l’additif

Acétate d’isopentyle

Caractérisation de la substance active

Acétate d’isopentyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 95 % minimum

Formule chimique: C7H14O2

Numéro CAS: 123-92-2

Numéro FLAVIS: 09.024

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 125 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 2 avril 2033

|

Méthode d’analyse

Pour la détermination de l’acétate d’isopentyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b09463 | 3-Méthylbutyrate de 3-méthylbutyle |

Composition de l’additif

3-Méthylbutyrate de 3-méthylbutyle

Caractérisation de la substance active

3-Méthylbutyrate de 3-méthylbutyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 98 % minimum

Formule chimique: C10H20O2

Numéro CAS: 659-70-1

Numéro FLAVIS: 09.463

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 2 avril 2033

|

Méthode d’analyse

Pour la détermination du 3-méthylbutyrate de 3-méthylbutyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b08006 | Acide 2-méthylpropionique |

Composition de l’additif

Acide 2-méthylpropionique

Caractérisation de la substance active

Acide 2-méthylpropionique

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 99 % minimum

Formule chimique: C4H8O2

Numéro CAS: 79-31-2

Numéro FLAVIS: 08.006

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 2 avril 2033

|

Méthode d’analyse

Pour la détermination de l’acide 2-méthylpropionique dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b09055 | Butyrate de 3-méthylbutyle |

Composition de l’additif

Butyrate de 3-méthylbutyle

Caractérisation de la substance active

Butyrate de 3-méthylbutyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 98 % minimum

Formule chimique: C9H18O2

Numéro CAS: 106-27-4

Numéro FLAVIS: 09.055

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 2 avril 2033

|

Méthode d’analyse

Pour la détermination du butyrate de 3-méthylbutyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b09286 | Acétate de 2-méthylbutyle |

Composition de l’additif

Acétate de 2-méthylbutyle

Caractérisation de la substance active

Acétate de 2-méthylbutyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 99 % minimum

Formule chimique: C7H14O2

Numéro CAS: 624-41-9

Numéro FLAVIS: 09.286

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 2 avril 2033

|

Méthodes d’analyse

Pour la détermination de l’acétate de 2-méthylbutyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b02020 | Hex-2-én-1-ol |

Composition de l’additif

Hex-2-én-1-ol

Caractérisation de la substance active

Hex-2-én-1-ol

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 95 % minimum

Formule chimique: C6H12O

Numéro CAS: 2305-21-7

Numéro FLAVIS: 02.020

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 2 avril 2033

|

Méthode d’analyse

Pour la détermination de l’hex-2-én-1-ol dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b05073 | trans-Hex-2-énal |

Composition de l’additif

trans-Hex-2-énal

Caractérisation de la substance active

trans-Hex-2-énal

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 92 % minimum

Formule chimique: C6H10O

Numéro CAS: 6728-26-3

Numéro FLAVIS: 05.073

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 2 avril 2033

|

Méthode d’analyse

Pour la détermination du trans-hex-2-énal dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b09244 | Hexanoate d’allyle |

Composition de l’additif

Hexanoate d’allyle

Caractérisation de la substance active

Hexanoate d’allyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 98 % minimum

Formule chimique: C9H16O2

Numéro CAS: 123-68-2

Numéro FLAVIS: 09.244

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 2 avril 2033

|

Méthode d’analyse

Pour la détermination de l’hexanoate d’allyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b09097 | Heptanoate d’allyle |

Composition de l’additif

Heptanoate d’allyle

Caractérisation de la substance active

Heptanoate d’allyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 97 % minimum

Formule chimique: C10H18O2

Numéro CAS: 142-19-8

Numéro FLAVIS: 09.097

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’ingestion, d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 2 avril 2033

|

Méthode d’analyse

Pour la détermination de l’heptanoate d’allyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b02013 | Linalol |

Composition de l’additif

Linalol

Caractérisation de la substance active

Linalol

Obtenu par synthèse chimique ou par distillation fractionnée, suivie d’une rectification, de l’huile essentielle de bois de rose de Cayenne ou du Brésil, de linaloé, de camphrier et de graines de coriandre.

Pureté: 95 % minimum

Formule chimique: C10H18O

Numéro CAS: 78-70-6

Numéro FLAVIS: 02.013

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 30 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 2 avril 2033

|

Méthode d’analyse

Pour la détermination du linalol dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b02035 | 2-Méthyl-1-phénylpropan-2-ol |

Composition de l’additif

2-Méthyl-1-phénylpropan-2-ol

Caractérisation de la substance active

2-Méthyl-1-phénylpropan-2-ol

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 97 % minimum

Formule chimique: C10H14O

Numéro CAS: 100-86-7

Numéro FLAVIS: 02.035

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:

— animaux élevés dans des systèmes aquacoles en mer: 0,05 mg,

— animaux élevés dans des systèmes aquacoles à terre: 5 mg,

— autres espèces ou catégories d’animaux: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. L’étiquette des prémélanges, des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux destinés aux espèces aquatiques porte l’une des mentions suivantes, s’il y a lieu:

— «Aliments destinés aux animaux élevés dans des systèmes aquacoles en mer»

— «Aliments destinés aux animaux élevés dans des systèmes aquacoles à terre»

6. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 2 avril 2033

|

Méthode d’analyse

Pour la détermination du 2-méthyl-1-phénylpropan-2-ol dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b07007 | alpha-Ionone |

Composition de l’additif

alpha-Ionone

Caractérisation de la substance active

alpha-Ionone

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: 85 % minimum

Formule chimique: C13H20O

Numéro CAS: 127-41-3

Numéro FLAVIS: 07.007

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 2 avril 2033

|

Méthode d’analyse

Pour la détermination de l’α-ionone dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b07083 | bêta-Damascone |

Composition de l’additif

bêta-Damascone

Caractérisation de la substance active

bêta-Damascone

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: 90 % minimum

Formule chimique: C13H20O

Numéro CAS: 23726-92-3

Numéro FLAVIS: 07.083

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:

— animaux élevés dans des systèmes aquacoles en mer: 0,05 mg,

— animaux élevés dans des systèmes aquacoles à terre: 5 mg,

— autres espèces ou catégories d’animaux: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. L’étiquette des prémélanges, des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux destinés aux espèces aquatiques porte l’une des mentions suivantes, s’il y a lieu:

— «Aliments destinés aux animaux élevés dans des systèmes aquacoles en mer»

— «Aliments destinés aux animaux élevés dans des systèmes aquacoles à terre»

6. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 2 avril 2033

|

Méthode d’analyse

Pour la détermination de la β-damascone dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b07089 | Nootkatone |

Composition de l’additif

Nootkatone

Caractérisation de la substance active

Nootkatone

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: 93 % minimum

Formule chimique: C15H22O

Numéro CAS: 4674-50-4

Numéro FLAVIS: 07.089

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 2 avril 2033

|

Méthode d’analyse

Pour la détermination de la nootkatone dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b07008 | bêta-Ionone |

Composition de l’additif

bêta-Ionone

Caractérisation de la substance active

bêta-Ionone

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: 95 % minimum

Formule chimique: C13H20O

Numéro CAS: 14901-07-6

Numéro FLAVIS: 07.008

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:

— salmonidés, veaux et chiens: 5 mg,

— autres espèces ou catégories d’animaux: 1 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 2 avril 2033

|

Méthode d’analyse

Pour la détermination de la β-ionone dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b07011 | alpha-Irone |

Composition de l’additif

alpha-Irone

Caractérisation de la substance active

alpha-Irone

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: 98 % minimum

Formule chimique: C14H22O

Numéro CAS: 79-69-6

Numéro FLAVIS: 07.011

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:

— animaux élevés dans des systèmes aquacoles en mer: 0,05 mg,

— animaux élevés dans des systèmes aquacoles à terre: 5 mg,

— autres espèces ou catégories d’animaux: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. L’étiquette des prémélanges, des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux destinés aux espèces aquatiques porte l’une des mentions suivantes, s’il y a lieu:

— «Aliments destinés aux animaux élevés dans des systèmes aquacoles en mer»

— «Aliments destinés aux animaux élevés dans des systèmes aquacoles à terre»

6. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 2 avril 2033

|

Méthode d’analyse

Pour la détermination de l’α-irone dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b07108 | bêta-Damascénone |

Composition de l’additif

bêta-Damascénone

Caractérisation de la substance active

bêta-Damascénone

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: 98 % minimum

Formule chimique: C13H18O

Numéro CAS: 23696-85-7

Numéro FLAVIS: 07.108

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:

— bovins d’engraissement, salmonidés et animaux non producteurs de denrées alimentaires: 1,5 mg,

— autres espèces ou catégories d’animaux: 1 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 2 avril 2033

|

Méthode d’analyse

Pour la détermination de la β-damascénone dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b07224 | (E)-bêta-Damascone |

Composition de l’additif

(E)-bêta-Damascone

Caractérisation de la substance active

(E)-bêta-Damascone

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: 90 % minimum

Formule chimique: C13H20O

Numéro CAS: 23726-91-2

Numéro FLAVIS: 07.224

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:

— animaux élevés dans des systèmes aquacoles en mer: 0,05 mg,

— animaux élevés dans des systèmes aquacoles à terre: 5 mg,

— autres espèces ou catégories d’animaux: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. L’étiquette des prémélanges, des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux destinés aux espèces aquatiques porte l’une des mentions suivantes, s’il y a lieu:

— «Aliments destinés aux animaux élevés dans des systèmes aquacoles en mer»

— «Aliments destinés aux animaux élevés dans des systèmes aquacoles à terre»

6. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 2 avril 2033

|

Méthode d’analyse

Pour la détermination de la (E)-β-damascone dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b10004 | Pentadécano-1,15-lactone |

Composition de l’additif

Pentadécano-1,15-lactone

Caractérisation de la substance active

Pentadécano-1,15-lactone

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: 98 % minimum

Formule chimique: C15H28O2

Numéro CAS: 106-02-5

Numéro FLAVIS: 10.004

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 10 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 2 avril 2033

|

Méthode d’analyse

Pour la détermination de la pentadécano-1,15-lactone dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b02019 | 2-Phényléthan-1-ol |

Composition de l’additif

2-Phényléthan-1-ol

Caractérisation de la substance active

2-Phényléthan-1-ol

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 98 % minimum

Formule chimique: C8H10O

Numéro CAS: 60-12-8

Numéro FLAVIS: 02.019

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 2 avril 2033

|

Méthode d’analyse

Pour la détermination du 2-phényléthan-1-ol dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b09466 | Isovalérate de phénéthyle |

Composition de l’additif

Isovalérate de phénéthyle

Caractérisation de la substance active

Isovalérate de phénéthyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 97 % minimum

Formule chimique: C13H18O2

Numéro CAS: 140-26-1

Numéro FLAVIS: 09.466

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:

— animaux élevés dans des systèmes aquacoles en mer: 0,05 mg,

— animaux élevés dans des systèmes aquacoles à terre: 30 mg,

— autres espèces ou catégories d’animaux: 30 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. L’étiquette des prémélanges, des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux destinés aux espèces aquatiques porte l’une des mentions suivantes, s’il y a lieu:

— «Aliments destinés aux animaux élevés dans des systèmes aquacoles en mer»

— «Aliments destinés aux animaux élevés dans des systèmes aquacoles à terre»

6. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 2 avril 2033

|

Méthode d’analyse

Pour la détermination de l’isovalérate de phénéthyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b07055 | 4-(p-Hydroxyphényl)butan-2-one |

Composition de l’additif

4-(p-Hydroxyphényl)butan-2-one

Caractérisation de la substance active

4-(p-Hydroxyphényl)butan-2-one

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: 96 % minimum

Formule chimique: C10H12O2

Numéro CAS: 5471-51-2

Numéro FLAVIS: 07.055

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:

— animaux élevés dans des systèmes aquacoles en mer: 0,05 mg,

— animaux élevés dans des systèmes aquacoles à terre: 25 mg,

— autres espèces ou catégories d’animaux: 25 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. L’étiquette des prémélanges, des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux destinés aux espèces aquatiques porte l’une des mentions suivantes, s’il y a lieu:

— «Aliments destinés aux animaux élevés dans des systèmes aquacoles en mer»

— «Aliments destinés aux animaux élevés dans des systèmes aquacoles à terre»

6. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 2 avril 2033

|

Méthode d’analyse

Pour la détermination de la 4-(p-hydroxyphényl)butan-2-one dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b04074 | 2-Méthoxynaphthalène |

Composition de l’additif

2-Méthoxynaphthalène

Caractérisation de la substance active

2-Méthoxynaphthalène

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 99 % minimum

Formule chimique: C11H10O

Numéro CAS: 93-04-9

Numéro FLAVIS: 04.074

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 1,2 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 2 avril 2033

|

Méthode d’analyse

Pour la détermination du 2-méthoxynaphthalène dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b15026 | 2-Isopropyl-4-méthylthiazole |

Composition de l’additif

2-Isopropyl-4-méthylthiazole

Caractérisation de la substance active

2-Isopropyl-4-méthylthiazole

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 96 % minimum

Formule chimique: C7H11NS

Numéro CAS: 15679-13-7

Numéro FLAVIS: 15.026

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:

— animaux élevés dans des systèmes aquacoles en mer: 0,05 mg,

— animaux élevés dans des systèmes aquacoles à terre: 1,5 mg

— autres espèces ou catégories d’animaux: 1,5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. L’étiquette des prémélanges, des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux destinés aux espèces aquatiques porte l’une des mentions suivantes, s’il y a lieu:

— «Aliments destinés aux animaux élevés dans des systèmes aquacoles en mer»

— «Aliments destinés aux animaux élevés dans des systèmes aquacoles à terre»

6. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 2 avril 2033

|

Méthode d’analyse

Pour la détermination du 2-isopropyl-4-méthylthiazole dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b01017 | Valencène |

Composition de l’additif

Valencène

Caractérisation de la substance active

Valencène

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 94 % minimum

Formule chimique: C15H24

Numéro CAS: 4630-07-3

Numéro FLAVIS: 01.017

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 2 avril 2033

|

Méthode d’analyse

Pour la détermination du valencène dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

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