Règlement d’exécution (UE) 2023/669 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/03/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/669
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/669
Versionacte d'origine du 22/03/2023 (CELEX 32023R0669)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2023/669EUR-Lex →

(3) Cette demande concerne l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Komagataella phaffii DSM 33574 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement et de toutes les espèces de volailles élevées pour la ponte et pour la reproduction, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques» et dans le groupe fonctionnel des «améliorateurs de digestibilité».

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0669. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).