Règlement d’exécution (UE) 2023/689 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 20/03/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/689
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/689
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0689)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/689EUR-Lex →

La partie A de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:

1) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 74, «Zirame», la date est remplacée par la date du «15 mars 2025»;

2) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 90, «Mépanipyrim», la date est remplacée par la date du «15 mars 2025»;

3) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 123, «Clodinafop», la date est remplacée par la date du «15 décembre 2025»;

4) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 124, «Pirimicarbe», la date est remplacée par la date du «15 mars 2025»;

5) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 125, «Rimsulfuron», la date est remplacée par la date du «15 août 2025»;

6) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 127, «Triticonazole», la date est remplacée par la date du «15 mars 2025»;

7) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 130, «Cyprodinil», la date est remplacée par la date du «15 mars 2025»;

8) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 131, «Fosétyl», la date est remplacée par la date du «15 mars 2025»;

9) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 132, «Trinexapac», la date est remplacée par la date du «15 décembre 2024»;

10) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 133, «Dichlorprop-P», la date est remplacée par la date du «15 mars 2025»;

11) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 134, «Metconazole», la date est remplacée par la date du «15 mars 2025»;

12) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 135, «Pyriméthanile», la date est remplacée par la date du «15 mars 2025»;

13) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 136, «Triclopyr», la date est remplacée par la date du «15 décembre 2024»;

14) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 137, «Metrafenone», la date est remplacée par la date du «15 décembre 2024»;

15) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 138, «Bacillus subtilis (Cohn 1872) — Souche QST 713», la date est remplacée par la date du «15 août 2024»;

16) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 139, «Spinosad», la date est remplacée par la date du «15 mars 2025»;

17) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 193, «Bacillus thuringiensis subsp. aizawai — Souche ABTS-1857 et souche GC-91», la date est remplacée par la date du «15 août 2024»;

18) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 194, «Bacillus thuringiensis subsp. israelensis (sérotype H-14) — Souche AM65-52», la date est remplacée par la date du «15 août 2024»;

19) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 195, «Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki — Souche ABTS 351, souche PB 54, souche SA 11, souche SA 12 et souche EG 2348», la date est remplacée par la date du «15 août 2024»;

20) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 197, «Beauveria bassiana — Souche ATCC 74040 et souche GHA», la date est remplacée par la date du «30 septembre 2025»;

21) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 198, « Cydia pomonella granulovirus (CpGV)», la date est remplacée par la date du «15 août 2024»;

22) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 204, «Trichoderma atroviride (anciennement “T. harzianum”) — Souche T11», la date est remplacée par la date du «15 avril 2025»;

23) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 206, «Trichoderma harzianum — Souche T-22 et souche ITEM 908», la date est remplacée par la date du «15 avril 2025»;

24) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 207, «Trichoderma asperellum (anciennement “T. harzianum”) — Souche ICC012, souche T25 et souche TV1», la date est remplacée par la date du «15 avril 2025»;

25) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 208, «Trichoderma gamsii (anciennement “T. viride”) — Souche ICC080», la date est remplacée par la date du «15 avril 2025»;

26) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 213, «Fenpyroximate», la date est remplacée par la date du «15 juin 2026»;

27) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 300, «Malathion», la date est remplacée par la date du «31 juillet 2026»;

28) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 313, «Pyridabène», la date est remplacée par la date du «31 juillet 2026».

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0689. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).