Version d'origine : acte du 30/03/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2023/710
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2023/710
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0710)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2023/710EUR-Lex →
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) L’annexe II est modifiée comme suit:
a) la colonne relative au fenpropimorphe est remplacée par le texte suivant:
b) les colonnes relatives au bromopropylate, au chloridazon et au tralkoxydim sont supprimées.
2) L’annexe III est modifiée comme suit:
a) dans la partie A, la colonne relative à l’imazaquine est supprimée;
b) dans la partie B, la colonne relative au bromopropylate est supprimée.
3) À l’annexe V, les colonnes suivantes relatives au bromopropylate, au chloridazon, à l’imazaquine et au tralkoxydim sont ajoutées:
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