(4) L’acide trichloro-isocyanurique (ci-après le «TCCA») est un produit chimique utilisé comme agent de désinfection et de blanchiment chloré biologique à large spectre. Il est vendu sous forme de poudre, de granules, de tablettes ou de pastilles.
Règlement d’exécution (UE) 2023/712 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/03/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/712
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/712
Versionacte d'origine du 30/03/2023 (CELEX 32023R0712)
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