Règlement d’exécution (UE) 2023/739 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/04/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/739
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/739
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0739)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/739EUR-Lex →

Liste des produits visés à l’article 1er, paragraphe 1

| Code NC | Description

| 1001 | Froment (blé) et méteil

| 1002 | Seigle

| 1003 | Orge

| 1004 | Avoine

| 1005 | Maïs

| 100860 | Triticale

| — | Mélanges de produits relevant des codes NC 1001, 1002, 1003, 1004, 1005 et 100860

| 1205 | Graines de navette ou de colza, même concassées

| 1206 | Graines de tournesol, même concassées

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0739. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).