Règlement d’exécution (UE) 2023/741 · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 05/04/2023, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02023R0741-20230411 du 11/04/2023, la plus récente en français).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/741
IntituléModification du règlement d’exécution (UE) no 540/2011
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/741
VersionVersion d'origine (CELEX 02023R0741-20230411)
Référencearticle 2 du règlement d’exécution (UE) 2023/741EUR-Lex →

À l’annexe, partie A, du règlement d’exécution (UE) no 540/2011, la ligne no 116 relative à l’oxamyl est supprimée.

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