Règlement d’exécution (UE) 2023/741 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/04/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/741
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/741
Versionacte d'origine du 05/04/2023 (CELEX 32023R0741)
RéférenceConsidérant 10 du règlement d’exécution (UE) 2023/741EUR-Lex →

(10) En outre, l’évaluation préliminaire du risque alimentaire aigu pour le consommateur a révélé un dépassement important de la dose aiguë de référence (DARf) pour toutes les utilisations représentatives sur toutes les cultures comestibles. Par ailleurs, l’évaluation du risque d’exposition du consommateur à travers l’eau potable a indiqué que l’apport journalier maximum théorique (AJMT) du métabolite IN-D2708 dans les eaux souterraines dépassait la dose journalière admissible (DJA) pour les adultes, les enfants et les nourrissons dans toutes les utilisations représentatives, et que l’AJMT du métabolite IN-A2213 dans les eaux souterraines dépassait la DJA pour les nourrissons dans toutes les utilisations représentatives.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0741. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).