Règlement (UE) 2023/826 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version consolidée au 24/11/2025 (consolidation EUR-Lex 02023R0826-20251124, la plus récente en français ; acte d'origine du 17/04/2023).

TexteRèglement (UE) 2023/826
IntituléANNEXE II — LISTE DES PRODUITS LIÉS À L’ÉNERGIE COUVERTS PAR LE PRÉSENT RÈGLEMENT
RattachementRèglement (UE) 2023/826
VersionConsolidée au 24/11/2025 (CELEX 02023R0826-20251124)
RéférenceAnnexe II du règlement (UE) 2023/826EUR-Lex →

1. Appareils conçus, testés et commercialisé en vue d’un usage domestique:

— séchoirs pour vêtements, à l’exclusion des sèche-linge domestiques à tambour couverts par le règlement (UE) 2023/2533 de la Commission,

— fours électriques, y compris lorsqu’ils sont intégrés dans une cuisinière,

— plaques de cuisson électriques et plaques chauffantes électriques,

— fours à micro-ondes,

— grille-pain,

— friteuses,

— machines à café,

— hachoirs/moulins utilisés en cuisine pour transformer des denrées alimentaires,

— équipements permettant d’ouvrir ou de sceller des récipients ou des emballages,

— couteaux électriques,

— autres appareils permettant la cuisson ou tout autre traitement des produits alimentaires, la préparation de boissons, le nettoyage, et l’entretien du linge, à l’exclusion des lave-vaisselle ménagers couverts par le règlement (UE) 2019/2022 de la Commission et des lave-linge ménagers et des lave-linge séchants ménagers couverts par le règlement (UE) 2019/2023 de la Commission et des sèche-linge domestiques à tambour couverts par le règlement (UE) 2023/2533,

— appareils pour couper ou traiter les cheveux, sèche-cheveux, brosses à dents, rasoirs, appareils de massage, et autres appareils de soins corporels,

— balances.

2. Équipements de traitement de l’information principalement utilisés dans un environnement domestique, y compris les équipements d’impression, mais à l’exclusion des ordinateurs de bureau, ordinateurs de bureau intégrés et ordinateurs portables couverts par le règlement (UE) no 617/2013 de la Commission, et des serveurs et des produits de stockage de données couverts par le règlement (UE) 2019/424 de la Commission, ainsi que des dispositifs d’affichage électroniques couverts par le règlement (UE) 2019/2021 de la Commission.

3. Équipements grand public:

— postes de radio,

— caméras vidéo,

— lecteurs vidéo,

— chaînes hi-fi,

— amplificateurs audio,

— enceintes audio,

— systèmes de cinéma à domicile,

— dispositifs de diffusion en continu de contenus multimédias,

— instruments de musique,

— décodeurs numériques simples et complexes,

— tout autre équipement destiné à l’enregistrement ou à la reproduction de son ou d’images, y compris les signaux ou autres technologies de distribution de son et d’images autres que par les télécommunications, mais à l’exclusion des dispositifs d’affichage électroniques couverts par le règlement (UE) 2019/2021, des téléphones sans fil couverts par le règlement (UE) 2023/1669 et des projecteurs dotés de mécanismes d’échange des objectifs avec d’autres dispositifs ayant une longueur focale différente.

4. Jouets, équipements de loisir et de sport:

— circuits électriques de voitures de course et de trains,

— consoles de jeux,

— équipements de sport,

— autres jouets et équipements de loisirs.

5. Mobilier réglable à moteur:

— bureaux réglables en hauteur,

— lits et chaises réglables en hauteur, à l’exception des dispositifs médicaux et des fauteuils roulants,

— autre mobilier réglable à moteur.

6. Éléments de bâtiment à moteur:

— volets,

— stores,

— écrans,

— auvents,

— pergolas,

— rideaux,

— portes,

— portails,

— hublots,

— claires-voies,

— autres éléments de bâtiment à moteur.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02023R0826-20251124. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).