Règlement (UE) 2023/826 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/04/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/826
RattachementRèglement (UE) 2023/826
Versionacte d'origine du 17/04/2023 (CELEX 32023R0826)
RéférenceConsidérant 5 du règlement (UE) 2023/826EUR-Lex →

(5) La Commission a réexaminé le règlement (CE) no 1275/2008 et a analysé les aspects techniques, environnementaux et économiques de la consommation d’énergie des équipements ménagers et de bureau électriques et électroniques en mode arrêt, en mode veille et en veille avec maintien de la connexion au réseau, ainsi que le comportement des utilisateurs en situation réelle. Le réexamen a été réalisé en étroite coopération avec les parties prenantes et les parties intéressées de l’Union et de pays tiers. Les résultats du réexamen ont été rendus publics et présentés au forum consultatif institué en vertu de l’article 18 de la directive 2009/125/CE.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0826. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).