Règlement d’exécution (UE) 2023/835 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/04/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/835
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/835
Versionacte d'origine du 19/04/2023 (CELEX 32023R0835)
RéférenceConsidérant 9 du règlement d’exécution (UE) 2023/835EUR-Lex →

(9) En outre, depuis l’adoption du règlement d’exécution (UE) 2023/594, plusieurs foyers de peste porcine africaine sont apparus chez des porcins sauvages en Pologne, en Italie et en Lituanie, et un foyer est apparu chez des porcins détenus en Pologne.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0835. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).