Version d'origine : acte du 19/04/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2023/839
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (UE) 2023/839
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0839)
RéférenceAnnexe I du règlement (UE) 2023/839EUR-Lex →
À l’annexe I du règlement (UE) 2018/841, la section B est remplacée par le texte suivant:
«B. Réservoirs de carbone visés à l’article 5, paragraphe 4:
a) biomasse vivante;
b) litière;
c) bois mort (1);
d) matières organiques mortes;
e) sols minéraux;
f) sols organiques;
g) produits ligneux récoltés dans la catégorie comptable des terres boisées et des terres forestières gérées.».
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