Règlement d’exécution (UE) 2023/859 · Article

Article considérant 12

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/04/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/859
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/859
Versionacte d'origine du 25/04/2023 (CELEX 32023R0859)
RéférenceConsidérant 12 du règlement d’exécution (UE) 2023/859EUR-Lex →

(12) Dans son avis scientifique, l’Autorité a noté que sa conclusion sur la sécurité du nouvel aliment s’appuyait sur les études et données scientifiques découlant des tests de résonance magnétique nucléaire (RMN) pour la détermination de l’identité du 2′-FL, d’une description des analyses de la séquence génomique de la souche de production génétiquement modifiée de 2′-FL, des résultats d’analyses confirmant l’absence de cellules viables de la souche dérivée de Corynebacterium glutamicum ATCC 13032, d’un test de mutation réverse sur des bactéries avec du 2′-FL, d’un test d’aberration chromosomique in vitro avec du 2′-FL, d’un essai in vitro de micronoyaux sur cellules de mammifères avec du 2′-FL, d’un essai in vitro de micronoyaux sur lymphocyte humain avec du 2′-FL, et d’une étude de toxicité orale de 90 jours sur des rats avec du 2′-FL, contenus dans le dossier du demandeur, éléments sans lesquels elle n’aurait pu évaluer le nouvel aliment et aboutir à sa conclusion.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0859. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).