(1) Le règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission fixe des teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires. Ce règlement a déjà fait l’objet de modifications importantes à de nombreuses reprises et, étant donné qu’un certain nombre de nouvelles modifications doivent être apportées à ce règlement, il convient de le remplacer.
Règlement (UE) 2023/915 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/04/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2023/915
RattachementRèglement (UE) 2023/915
Versionacte d'origine du 25/04/2023 (CELEX 32023R0915)
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