Règlement d’exécution (UE) 2023/934 · Article

Article considérant 17

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/05/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/934
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/934
Versionacte d'origine du 11/05/2023 (CELEX 32023R0934)
RéférenceConsidérant 17 du règlement d’exécution (UE) 2023/934EUR-Lex →

(17) Les fils de polyesters à haute ténacité sont utilisés dans plusieurs sortes d’applications, telles que le renforcement des pneumatiques, les tissus larges, les ceintures de sécurité, les coussins autogonflants, les cordes, les filets et un certain nombre d’applications industrielles.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0934. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).