(11) Par ailleurs, l’Autorité a conclu qu’il existait un risque à long terme élevé pour les oiseaux du fait des utilisations représentatives de l’ipconazole, même après avoir tenu compte, dans le cadre de l’évaluation des risques, de toutes les améliorations appropriées.
Règlement d’exécution (UE) 2023/939 · Article
Article considérant 11
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/05/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/939
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/939
Versionacte d'origine du 10/05/2023 (CELEX 32023R0939)
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