Règlement (UE) 2023/966 · Article

Article considérant 12

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/05/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/966
RattachementRèglement (UE) 2023/966
Versionacte d'origine du 15/05/2023 (CELEX 32023R0966)
RéférenceConsidérant 12 du règlement (UE) 2023/966EUR-Lex →

(12) Les espèces suivantes ont été inscrites à l’annexe III de la convention: Daboia palaestinae à la demande d’Israël; Caribena versicolor et Papilio phorbanta à la demande de l’Union; Melopyrrha nigra et Tiaris canorus à la demande de Cuba; Conophytum spp., Mestoklema tuberosum, Raphionacme zeyheri, Crassothonna clavifolia, Othonna armiana, Othonna cacalioides, Othonna euphorbioides, Othonna retrorsa, Tylecodon bodleyae, Tylecodon nolteei, Tylecodon reticulatus, Monsonia herrei, Monsonia multifida, Monsonia patersonii, Pelargonium crassicaule, Pelargonium triste, Adenia spinosa, Portulacaria pygmaea, all at the request of South Africa; Ctenophorus spp., Intellagama spp., Tympanocryptis spp., Carphodactylus spp., Nephrurus spp., Orraya spp., Phyllurus spp., Saltuarius spp., Strophurus spp., Underwoodisaurus spp., Uvidicolus spp., Egernia spp., Tiliqua multifasciata, Tiliqua nigrolutea, Tiliqua occipitalis, Tiliqua rugosa, Tiliqua scincoides intermedia et Tiliqua scincoides scincoides, à la demande de l’Australie; et Holacanthus limbaughi à la demande de la France. Il y a donc lieu d’inscrire ces espèces à l’annexe C du règlement (CE) no 338/97.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0966. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).