Règlement (UE) 2023/966 · Article

Article considérant 17

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/05/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/966
RattachementRèglement (UE) 2023/966
Versionacte d'origine du 15/05/2023 (CELEX 32023R0966)
RéférenceConsidérant 17 du règlement (UE) 2023/966EUR-Lex →

(17) Il convient par conséquent de modifier les noms des espèces et sous-espèces suivantes: Allochrocebus solatus, Antigone canadensis, Antigone canadensis nesiotes, Antigone canadensis pulla, Antigone vipio, Aonyx cinereus, Chilabothrus inornatus, Chilabothrus monensis, Chilabothrus subflavus, Chondrohierax wilsonii, Hypotaenidia sylvestris, Leucogeranus leucogeranus, Montivipera wagneri, Protobothrops mangshanensis, Psephotellus chrysopterygius, Psephotellus dissimilis, Psephotellus pulcherrimus, Python molurus, Sclerophrys channingi et Sclerophrys superciliaris.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0966. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).