Règlement (UE) 2023/966 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/05/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/966
RattachementRèglement (UE) 2023/966
Versionacte d'origine du 15/05/2023 (CELEX 32023R0966)
RéférenceConsidérant 5 du règlement (UE) 2023/966EUR-Lex →

(5) Les taxons suivants ont été supprimés de l’annexe I et inscrits à l’annexe II de la convention et il convient donc de les retirer de l’annexe A et de les inscrire à l’annexe B du règlement (CE) no 338/97: Ceratotherium simum simum (population de Namibie, avec annotation), Cynomys mexicanus, Branta canadensis leucopareia, Phoebastria albatrus, Caiman latirostris (population du Brésil, avec annotation), Crocodylus porosus (population de l’île Palawan, Philippines, avec annotation). Le taxon Chilabothrus inornatus a également été supprimé de l’annexe I et inscrit à l’annexe II de la convention et il convient donc de le retirer de l’annexe A et de l’inscrire à l’annexe B du règlement (CE) no 338/97 au titre de la famille des Boidae spp.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0966. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).