Règlement (UE) 2023/966 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/05/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/966
RattachementRèglement (UE) 2023/966
Versionacte d'origine du 15/05/2023 (CELEX 32023R0966)
RéférenceConsidérant 9 du règlement (UE) 2023/966EUR-Lex →

(9) Ont notamment été incluses dans les annexes de la convention les annotations suivantes:

— une annotation relative à Ceratotherium simum simum (population de Namibie),

— une annotation relative à Caiman latirostris (population du Brésil),

— une annotation relative à Crocodylus porosus (population de l’île Palawan, Philippines),

— une annotation relative à Agalychnis lemur,

— une annotation relative à Laotriton laoensis,

— une annotation relative à Hypancistrus zebra,

— l’annotation #17 relative à Handroanthus spp., Roseodendron spp. et Tabebuia spp.,

— l’annotation #2 relative à Rhodiola spp.,

— l’annotation #17 relative à Afzelia spp. (populations africaines),

— l’annotation #17 relative à Dipteryx spp.,

— l’annotation #17 relative à Pterocarpus spp. (populations africaines),

— l’annotation #17 relative à Khaya spp. (populations africaines).

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0966. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).