Règlement d’exécution (UE) 2023/1000 · Article

Article considérant 12

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/05/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1000
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1000
Versionacte d'origine du 23/05/2023 (CELEX 32023R1000)
RéférenceConsidérant 12 du règlement d’exécution (UE) 2023/1000EUR-Lex →

(12) Il convient par conséquent de renouveler l’approbation de «Bacillus thuringiensis subsp. aizawai souche GC-91».

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