(14) En outre, pour rendre plus fiable la conclusion selon laquelle «Bacillus thuringiensis subsp. aizawai souche ABTS-1857» ne nuit pas à la santé humaine, le demandeur devrait fournir des données supplémentaires sur la baisse de densité des spores viables de «Bacillus thuringiensis subsp. aizawai souche ABTS-1857» sur les parties comestibles des végétaux entre le moment de l’application d’un produit phytopharmaceutique contenant cette substance active et le moment de la récolte ou le moment où les teneurs observées sont inférieures à 105 UFC/g.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1002 · Article
Article considérant 14
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/05/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1002
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1002
Versionacte d'origine du 23/05/2023 (CELEX 32023R1002)
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