Règlement (UE) 2023/1068 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/1068
RattachementRèglement (UE) 2023/1068
Versionacte d'origine du 01/06/2023 (CELEX 32023R1068)
RéférenceConsidérant 5 du règlement (UE) 2023/1068EUR-Lex →

(5) En ce qui concerne le cyantraniliprole dans les abricots, les pommes de terre, les légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux, les cucurbitacées à peau non comestible, les choux de Chine/Petsaï, les autres brassicées à feuilles, les scaroles/endives à larges feuilles, les épinards et feuilles similaires (à l’exception des épinards) et les persils, l’Autorité a conclu qu’un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques était nécessaire, étant donné que certaines informations sur la toxicité des produits de dégradation du cyantraniliprole dans les produits transformés n’étaient pas disponibles. Étant donné que l’Autorité a conclu que l’exposition des consommateurs à ces produits de dégradation est faible et que la marge de sécurité est importante, il convient de proposer de fixer les LMR établies par l’Autorité pour le cyantraniliprole dans tous ces produits.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1068. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).