Règlement (UE) 2023/1068 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/1068
RattachementRèglement (UE) 2023/1068
Versionacte d'origine du 01/06/2023 (CELEX 32023R1068)
RéférenceConsidérant 6 du règlement (UE) 2023/1068EUR-Lex →

(6) En ce qui concerne le cyantraniliprole dans les laitues, l’Autorité a conclu qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait en ce qui concerne le choix de l’ensemble de données pour l’établissement des LMR. Sur la base des informations fournies par l’Autorité, il convient de proposer de fixer à 15 mg/kg la LMR pour le cyantraniliprole dans les laitues, sur la base des données relatives aux résidus sur les laitues non pommées.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1068. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).