(15) Par ailleurs, depuis l’adoption du règlement d’exécution (UE) 2023/947 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2023/594, un nouveau foyer de peste porcine africaine est apparu chez des porcins détenus en Grèce et de nouveaux foyers de peste porcine africaine ont été observés chez des porcins sauvages en Italie et en Pologne. En outre, la situation épidémiologique dans certaines zones répertoriées en tant que zones réglementées I, II et III en Italie à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2023/594 s’est améliorée en ce qui concerne les porcins détenus et les porcins sauvages, de même que la situation épidémiologique dans certaines zones répertoriées en tant que zones réglementées I et II en Allemagne et en Pologne, en raison des mesures de lutte contre la maladie appliquées par ces États membres conformément à la législation de l’Union.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1080 · Article
Article considérant 15
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1080
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1080
Versionacte d'origine du 02/06/2023 (CELEX 32023R1080)
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