Article considérant 89

(89) Afin de garantir la protection des consommateurs, les prestataires de services sur crypto-actifs qui fournissent des conseils en crypto-actifs, soit à la demande d’un client, soit de leur propre initiative, ou qui fournissent des services de gestion de portefeuille de crypto-actifs, devraient évaluer si ces services sur crypto-actifs ou ces crypto-actifs sont adéquats pour les clients, compte tenu de l’expérience, des connaissances et des objectifs de leurs clients, ainsi que de leur capacité à supporter des pertes. Si les clients ne fournissent pas aux prestataires de services sur crypto-actifs des informations sur leur expérience, leurs connaissances, leurs objectifs et leur capacité à supporter des pertes, ou s’il est clair que les crypto-actifs ne sont pas adéquats pour les clients, les prestataires de services sur crypto-actifs ne devraient pas recommander de tels services sur crypto-actifs ou de tels crypto-actifs à ces clients, ni commencer à fournir des services de gestion de portefeuille de crypto-actifs. Lorsqu’ils fournissent des conseils en crypto-actifs, les prestataires de services sur crypto-actifs devraient fournir aux clients un rapport, qui devrait inclure l’évaluation de l’adéquation précisant les conseils donnés et la manière dont ils répondent aux préférences et aux objectifs des clients. Lorsqu’ils fournissent des services de gestion de portefeuille de crypto-actifs, les prestataires de services sur crypto-actifs devraient fournir des déclarations périodiques à leurs clients, qui devraient inclure un examen de leurs activités et de la performance du portefeuille, ainsi qu’une déclaration actualisée sur l’évaluation de l’adéquation.