(166) Le volume des ventes de l’industrie de l’Union sur le marché de l’Union a globalement suivi la tendance de la consommation au cours de la période considérée. Il a diminué entre 2018 et 2020 pour les raisons exposées au considérant 146, avant de connaître un rebond au cours de la période d’enquête de réexamen. Toutefois, la reprise observée au cours de la période d’enquête de réexamen a toujours été inférieure aux niveaux de 2018.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1123 · Article
Article considérant 166
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1123
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1123
Versionacte d'origine du 07/06/2023 (CELEX 32023R1123)
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