Article en vigueur.
Version consolidée au 22/12/2025 (consolidation EUR-Lex 02023R1134-20251222, la plus récente en français ; acte d'origine du 08/06/2023).
Le point 13 suivant est ajouté à l’annexe XI, partie A, du règlement d’exécution (UE) 2019/2072:
|
«13. Végétaux d’Asparagus officinalis L., autres que les tiges recouvertes de terre tout au long de leur vie, le pollen, les cultures de tissus végétaux et les semences
|
Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré:
— Asparagus
ex07092000
| Pays tiers autres que la Suisse»
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.