Règlement d’exécution (UE) 2023/1134 · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version consolidée au 22/12/2025 (consolidation EUR-Lex 02023R1134-20251222, la plus récente en français ; acte d'origine du 08/06/2023).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1134
IntituléDéfinitions
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1134
VersionConsolidée au 22/12/2025 (CELEX 02023R1134-20251222)
Référencearticle 2 du règlement d’exécution (UE) 2023/1134EUR-Lex →

Aux fins du présent règlement, on entend par:

1) «organisme nuisible spécifié»: Spodoptera frugiperda (Smith);

2) «végétaux spécifiés»:

a) fruits de Capsicum L., de Momordica L., de Solanum aethiopicum L., de Solanum macrocarpon L. et de Solanum melongena L.;

b) végétaux d’Asparagus officinalis L., à l’exclusion des tiges recouvertes de terre tout au long de leur vie, du pollen, des cultures de tissus végétaux et des semences;

c) végétaux de Zea mays L., à l’exclusion du pollen, des cultures de tissus végétaux, des semences et des graines;

d) végétaux de Chrysanthemum L., de Dianthus L. et de Pelargonium l’Hérit. ex Ait., à l’exclusion des semences;

3) «végétaux hôtes»: les végétaux figurant dans la liste de l’annexe I.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02023R1134-20251222. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).