(16) Les végétaux d’Asparagus officinalis L., autres que les tiges recouvertes de terre tout au long de leur vie, le pollen, les cultures de tissus végétaux et les semences, devraient figurer dans la liste de l’annexe XI, partie A, du règlement d’exécution (UE) 2019/2072. Cet ajout est nécessaire pour respecter l’article 72, paragraphe 1, points c) et e), du règlement (UE) 2016/2031, qui dresse la liste correspondante des végétaux faisant l’objet des dispositions visées dans ces points.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1134 · Article
Article considérant 16
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1134
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1134
Versionacte d'origine du 08/06/2023 (CELEX 32023R1134)
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