Règlement (UE) 2023/1141 · Article

Article considérant 13

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/1141
RattachementRèglement (UE) 2023/1141
Versionacte d'origine du 01/06/2023 (CELEX 32023R1141)
RéférenceConsidérant 13 du règlement (UE) 2023/1141EUR-Lex →

(13) Les observations émises par la société Nestlé S.A. sur l’avis de l’Autorité relatif à l’allégation de santé concernant des β-glucanes provenant d’avoine et/ou d’orge dans des céréales pour petit-déjeuner prêtes à consommer fabriquées par cuisson sous pression et l’atténuation de l’augmentation de la glycémie après consommation (question no EFSA-Q-2020-000447), reçues par la Commission en application de l’article 16, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1924/2006, ont été prises en considération pour l’adoption du présent règlement.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1141. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).