Les annexes I, II, III, VIII et X du règlement d’exécution (UE) 2020/761 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe I, la ligne correspondant au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4170 est supprimée.
2) À l’annexe II, dans le tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4123, la ligne «Quantité (en kilogrammes)» est remplacée par ce qui suit:
| «Quantité (en kilogrammes) | 572 000 000 kg»
3) L’annexe III est modifiée comme suit:
a) dans le tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4116, la ligne «Quantité (en kilogrammes)» est remplacée par ce qui suit:
| «Quantité (en kilogrammes) |
1 910 000 kg, répartis comme suit:
1 910 000 kg pour la sous-période allant du 1er janvier au 30 juin
Report des sous-périodes précédentes, pour la sous-période allant du 1er juillet au 31 août
Report des sous-périodes précédentes, pour la sous-période allant du 1er septembre au 31 décembre»
b) dans le tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4127, la ligne «Quantité (en kilogrammes)» est remplacée par ce qui suit:
| «Quantité (en kilogrammes) |
25 772 000 kg, répartis comme suit:
7 153 000 kg pour la sous-période allant du 1er janvier au 31 mars
11 466 000 kg pour la sous-période allant du 1er avril au 30 juin
7 153 000 kg pour la sous-période allant du 1er juillet au 31 août
Report des sous-périodes précédentes, pour la sous-période allant du 1er septembre au 30 septembre»
4) À l’annexe VIII, dans le tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4002, la ligne «Quantité en kg» est remplacée par ce qui suit:
| «Quantité en kg | 10 500 000 kg (poids de produit), répartis comme suit: la quantité disponible pour chaque sous-période correspond à un douzième de la quantité totale»
5) L’annexe X est modifiée comme suit:
a) dans le tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4038, la ligne «Quantité en kg» est remplacée par ce qui suit:
| «Quantité en kg | 5 720 000 kg (poids de produit), répartis comme suit: 25 % pour chaque sous-période»
b) le tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4170 est supprimé.