Règlement d’exécution (UE) 2023/1142 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 09/06/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1142
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1142
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R1142)
RéférenceAnnexe II du règlement d’exécution (UE) 2023/1142EUR-Lex →

L’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2020/1988 est modifiée comme suit:

1) La rubrique «Contingents tarifaires dans le secteur des céréales» est modifiée comme suit:

a) dans le tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.0073, la ligne «Quantité» est remplacée par ce qui suit:

| «Quantité | 2 800 000 kg poids net»

b) dans le tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.0089, la ligne «Quantité» est remplacée par ce qui suit:

| «Quantité | 1 732 000 kg poids net»

c) dans le tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.0070, la ligne «Quantité» est remplacée par ce qui suit:

| «Quantité | 2 700 000 kg poids net»

2) À la rubrique «Contingents tarifaires dans le secteur du riz», dans le tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.0083, la ligne «Quantité» est remplacée par ce qui suit:

| «Quantité | 7 000 kg»

3) La rubrique «Contingents tarifaires dans le secteur des fruits et légumes» est modifiée comme suit:

a) dans le tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.0094, la ligne «Quantité» est remplacée par ce qui suit:

| «Quantité | 472 000 kg»

b) dans le tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.0056, la ligne «Quantité» est remplacée par ce qui suit:

| «Quantité | 1 244 000 kg»

c) dans le tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.0059, la ligne «Quantité» est remplacée par ce qui suit:

| «Quantité | 647 000 kg»

d) dans le tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.0035, la ligne «Quantité» est remplacée par ce qui suit:

| «Quantité | 9 770 000 kg»

e) dans le tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.0040, la ligne «Quantité» est remplacée par ce qui suit:

| «Quantité | 151 000 kg»

f) dans le tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.0041, la ligne «Quantité» est remplacée par ce qui suit:

| «Quantité | 86 223 000 kg»

4) À la rubrique «Contingents tarifaires dans le secteur des fruits et légumes transformés», dans le tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.0093, la ligne «Quantité» est remplacée par ce qui suit:

| «Quantité | 6 551 000 kg»

5) À la rubrique «Contingents tarifaires dans le secteur du lait et des produits laitiers», dans le tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.0147, la ligne «Quantité» est remplacée par ce qui suit:

| «Quantité | 62 917 000 kg»

6) À la rubrique «Contingents tarifaires dans le secteur de la viande porcine», dans le tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.0123, la ligne «Quantité» est remplacée par ce qui suit:

| «Quantité | 4 786 000 kg»

7) À la rubrique «Contingents tarifaires dans le secteur des autres produits énumérés à l’annexe I, partie XXIV, section 2, du règlement (UE) no 1308/2013», dans le tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.0055, la ligne «Quantité» est remplacée par ce qui suit:

| «Quantité | 4 295 000 kg»

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1142. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).