Règlement d’exécution (UE) 2023/1152 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1152
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1152
Versionacte d'origine du 12/06/2023 (CELEX 32023R1152)
RéférenceConsidérant 1 du règlement d’exécution (UE) 2023/1152EUR-Lex →

(1) Les versions en langues allemande et française du règlement (UE) no 1321/2014 de la Commission contiennent des erreurs. La version en langue française contient une erreur de terminologie dans l’annexe I, partie M, section A, sous-partie B, point M.A.201 b), dans l’annexe V ter, partie ML, point ML.1 c) 3) ii), dans l’annexe V ter, partie ML, section A, sous-partie B, point ML.A.201 b), dans l’annexe V ter, appendice I, point c) 2), ainsi que dans l’annexe V quinquies, point CAO.1 2) ii). Elle contient une autre erreur de terminologie figurant dans l’annexe III (partie 66), appendice I, point 2, module 12, dans le tableau, première colonne, point 12.9 b), à la première ligne; dans l’annexe III (partie 66), appendice III, point 3.1 e), dans le tableau, colonne «Niveau Chapitres», sous le titre «Hélicoptères», à la ligne relative au chapitre 25; et dans l’annexe III (partie 66), appendice III, point 3.2 b), dans le tableau, colonne «Chapitres», sous le titre «Hélicoptères», à la ligne relative au chapitre 25. Ces erreurs modifient la substance des dispositions. La version linguistique allemande contient une omission dans l’annexe V ter, partie ML, section A, sous-partie C, point ML.A.305 d) 1), qui modifie la substance de la disposition.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1152. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).