Règlement d’exécution (UE) 2023/1153 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 12/06/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1153
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1153
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R1153)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/1153EUR-Lex →

L’annexe IV du règlement d’exécution (UE) 2021/404 est modifiée comme suit:

1) dans la partie 1, dans la mention relative à la Chine, la zone CN-3 suivante est ajoutée après la zone CN-2:

|

«CN

Chine

| CN-3 | G | Chevaux enregistrés |

EQUI-RE-ENTRY-30

EQUI-RE-ENTRY-90-COMP

| | | 13.11.2023 | 15.9.2023»

2) dans la partie 2, dans la mention relative à la Chine, la zone CN-3 suivante est ajoutée après la zone CN-2:

| «Chine | CN-3 | Zone indemne de maladies des équidés établie pour les 19e Jeux asiatiques dans la partie de la localité de Yaolin située au nord de la rivière Fenshui, dans le nord-ouest du xian de Tonglu (district de Fuyang, municipalité de Hangzhou, province de Zhejiang), y compris le couloir routier de biosécurité (voir détails ci-dessous):

| zone centrale: | la zone de 1 300 km2 située au nord-ouest du xian de Tonglu comprenant le centre équestre de Tonglu (29°54′40,66″N, 119°32′15,33″E), dans la partie de la localité de Yaolin située au nord de la rivière Fenshui (affluent du fleuve Fuchun), dont les délimitations sont les suivantes:

|

— limite occidentale:

| xian de Chun’an,

|

— limite septentrionale:

| district de Lin’an,

|

— limite orientale:

| district de Fuyang,

|

— limite sud-est:

| fleuve Fuchun dans la localité de Fuchunjiang (xian de Tonglu),South Street, Fengchuan Street,

|

— limite sud-ouest:

| localité de Jiande.

| zone de protection: |

la zone de 12 300 km2 qui entoure la zone centrale, dont les délimitations sont les suivantes:

— au nord, les districts de Fuyang et Lin’an et, au sud, le xian de Chun’an et la localité de Jiande;

— la partie du xian de Tonglu située à l’est du fleuve Fuchun, y compris les sous-districts de Chengnan et de Fengchuan, la localité de Jiangnan, le canton de Xinhe et la partie de la localité de Fuchunjiang située à l’est du fleuve Fuchun.

| couloir routier de biosécurité: | réseau autoroutier reliant la zone indemne de maladies des équines à l’aéroport international de Hangzhou Xiaoshan (y compris la Airport Expressway, la Hangzhou Bay Ring Expressway, la Shanghai-Kunming Expressway, la Caihong Expressway et la G25 Hangzhou Xinjing Expressway) et les zones situées à moins de 1 km de ces autoroutes.»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1153. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).