Règlement d’exécution (UE) 2023/1153 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1153
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1153
Versionacte d'origine du 12/06/2023 (CELEX 32023R1153)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d’exécution (UE) 2023/1153EUR-Lex →

(6) Au vu de la nature temporaire de ces manifestations équestres, il convient de prévoir uniquement une approbation provisoire de cette zone indemne de maladies équines, pour la période du 15 septembre 2023 et le 13 novembre 2023, de façon à laisser suffisamment de temps pour faire entrer et sortir de cette zone les chevaux enregistrés originaires de l’Union.

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