(8) Dans le même temps, l’auto-déclaration de la Chine pour l’établissement de cette zone indemne de maladies équines en vue des 19e Jeux asiatiques a été publiée sur la page web de l’Organisation mondiale de la santé animale.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1153 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1153
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1153
Versionacte d'origine du 12/06/2023 (CELEX 32023R1153)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.